Frédérique Vallet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Frédérique Goguel
De: Frédérique VALLET épouse GOGUEL
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5, L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse suivants
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
duree="cinq ans"
JORFTEXT000045743682(source JORF)
habilitation
04 Mai 202204/05/2022
De: VALLET Frédérique
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4, L. 32-5 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033851060(source JORF)
habilitation
11 Janvier 201711/01/2017
De: Frédérique VALLET
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
duree="cinq ans"
JORFTEXT000024525452(source JORF)
habilitation
01 Septembre 201101/09/2011
De: Frédérique Vallet
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
JORFTEXT000000270306(source JORF)
nomination
28 Décembre 200628/12/2006
De: Frédérique Vallet, épouse Goguel
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visées à l'article L. 5-9, L. 17, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 20 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
pour la durée de leur engagement avec l'ARCEP, au plus
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires ou agents de l'Autorité de régulation des postes et des communications électroniques suivants
Groupe:
Autorité de régulation des postes et des communications électroniques
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000460351(source JORF)
habilitation
08 Juillet 200608/07/2006
De: Frédérique Vallet
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
JORFTEXT000000636494(source JORF)
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Frédérique Vallet
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes
JORFTEXT000000456065(source JORF)
nomination
19 Février 200619/02/2006
De: Frédérique Vallet
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
JORFTEXT000000806985(source JORF)
nomination
27 Août 200427/08/2004
De: Frédérique Vallet
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
JORFTEXT000000433731(source JORF)
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Frédérique Vallet
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
JORFTEXT000000794781(source JORF)
nomination
29 Octobre 200329/10/2003
De: Frédérique Vallet
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
JORFTEXT000000784719(source JORF)
nomination
19 Février 200319/02/2003
De: Frédérique Vallet
membre suppléant, désignés par la Confédération française démocratique du travail - Postes Télécoms (CFDT)
Objet:
représentants du personnel
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications
JORFTEXT000000215486(source JORF)
nomination
24 Novembre 200124/11/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.